LES PREMIERS JOURS DE LA PRÉSI-
Sens de l'élection du
10 décembre. L'industrie et la Révo-
lution. M. le maréchal Bugeaud et
l'armée des Alpes. M. Carlier et la
préfecture de police Programme du
nouveau cabinet, M. Odilon Barrot.
Premier engagement, interpellations,
double commandement de M. Changar-
nier, M. Ledru-Rollin. Modification
ministérielle, retraite de MM. de Male-
ville et Bixio,dossiers de Strasbourg et de
Boulogne, M. Germain Sarrut et ses
cent quatorze conspirations, avances
faites au président par l'extrême gauche.
-Vice-présidence, candidatures, trai-
tement du vice-président, M. Boulay
(de la Meurthe). .. .
1 à 10
![[blocks in formation]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA315&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U3avnpn9tzVRXQ0P0MTD1oljB3utg&edge=0&edge=stretch&ci=62,1401,411,175)
politique du vote, précipitation malheu-
reuse, l'épreuve des trois lectures jugée
nécessaire. Jugement du vote du
pays. Sels étrangers, droit prohibitif,
enquête parlementaire. Projets d'im-
pôts nouveaux, revenu mobilier, exemp-
tion de l'agriculture, réclamations du
commerce et de l'industrie, chambre du
commerce de Lille, critique du projet,
M. Passy le retire. - Projet d'impôt
sur les successions et les donations,
projet primitif de M. Goude!:aux, l'im-
pôt progressif et le communisme, la
propriété personnelle et la propriété hé-
réditaire, amendements de la commis-
sion, M. Billault et M. Passy, tactique
transparente, faut-il désarmer la France?
seconde délibération.
vision des valeurs.
taxe sur les biens de main-morte.
Conséquences financières de la Révo-
lution de Février, crédits irréguliers,
liquidation des ateliers nationaux.
Esquisse du budget. Conspiration
financière, propositions dirigées contre
le cabinet, examen du budget par une
commission, proposition de M. Billault
pour le règlement du budget des re-
cettes avant le budget des dépenses,
vote sur l'urgence.
11 à 35
TRAVAUX SÉRIEUX. ADMINISTRATION.
![[ocr errors]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA316&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U0difvXB_ffRqF_Z7mkwnNDpGbSrQ&edge=0&edge=stretch&ci=341,305,12,6)
au travail dans les prisons. -Suppres- sion imprudente. Les droits du tra- vail libre. Rapport de M. Rouher. -Système du gouvernement et de la commission, intervention du ministère de la guerre, MM. Baraguay-d'Hillliers et de Lamoricière, adoption du projet, ses imperfections. Questions des coalitions, proposition de M. Morin, tentative de coalition entre les patrons et les ouvriers, avortement de la propo- sition. L'enseignement public et M. Carnot, nouveau plan d'institutions primaires, commissions nommées par M. de Falloux, conflit élevé par M. Re- pellin et Barthélemy - Saint-Hilaire, M. Dupont (de Bussac), décret sur les lois organiques, ordre du jour motivé, l'Assemblée refuse d'infliger un blâme au ministère. Organisation de l'assis- tance dans la ville de Paris, adoption du projet du Gouvernement. Modifica- tion de l'art. 1781 du Code civil. Mariage civil, publicité du contrat. Projet de loi sur les chambres consulta- tives d'agriculture, M. Tourret. Re- trait du projet de loi sur l'école d'admi- nistration, projet nouveau, l'ancien pro- jet repris par M. Bourbeau. 36 à 48
![[ocr errors]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA316&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U0difvXB_ffRqF_Z7mkwnNDpGbSrQ&edge=0&edge=stretch&ci=429,793,10,6)
Décret sur les lois organiques, loi re- lative au conseil d'Etat, organisation et attributions du conseil, question di- verses, étude du projet, discussion, ado; tion de la loi. 48 à 67
L'OPINION ET L'ASSEMBLÉE. PROPOSI- TION RATEAU.
Questions extérieures, bruits d'une expédition en Italie, projets du général Cavaignac, interpellations de M. Baune, M. de Lamartine et M. Ledru-Rollin, excentricités diplomatiques et géogra- phiques, réponse du cabinet, situation vraie des affaires en Italie. Mouve- ment dans le pays en faveur d'une prompte séparation de l'Assemblée, pé-
titions nombreuses, attitude des conseils généraux, idées de décentralisation, M. Raudot. Proposition présentée par M. Rateau pour fixer un terme à l'Assemblée constituante. — Rejet dans les comités, rapport de M. Grévy, dis- cussion, M. de Montalembert, declara. tion du Gouvernement par la bouche de M. Odilon Barrot, prise en considéra- tion. Nomination d'une commission hostile à la proposition, nouveau rapport de M. Grévy, surcroît de pétitions, M. Clément Thomas et l'opinion publi- que, conclusion du rapport, conflit. - Arrêt de mise en accusation des accusés du 15 mai, haute-cour de justice, cour de cassation, question de rétroactivite, M. Baroche, M. Dupin, M. Eugène Raspail; adoption du renvoi, composi tion de la haute-cour...
PRÉLUDES RÉVOLUTIONNAIRES.
Agitation dans Paris, lutte entre l'As semblée et le cabinet dans la Chambre, lutte entre la démagogie et le président dans les journaux et dans les clubs. - M. Proudhon et le journal Le Peuple. Insultes adressées au président. — La Solidarité républicaine. — Protestation contre l'arrêt de renvoi des accusés da 15 mai. Réorganisation des sociétés secrètes, comités électoraux. - Ferme ture de quelques clubs, mesures de pru dence. L'armée et les gardiens de Paris. Projet interdisant les clubs, commission hostile au projet, rapport de M. Senard, rejet du projet, mise en accusation du ministère, M. Ledra-Rob lin, protestation des journaux démage- giques. Agitation dans la rue. - Recherche d'un prétexte à la sédition.
Décret sur la Garde mobile, teuta tive d'émeute au cours de M. Lermi nier. M. Changarnier et la Garde me- bile, défense de Paris, imminence d'as conflit. 91 à 102
![[blocks in formation]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA317&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U2Apnv-Mm-ED2-5u-Us120WSsh3iQ&edge=0&edge=stretch&ci=54,175,407,105)
![[ocr errors]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA317&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U2Apnv-Mm-ED2-5u-Us120WSsh3iQ&edge=0&edge=stretch&ci=330,484,15,6)
- Discussion, MM. Jules Favre, Fres- neau, Victor Hugo, Combarel de Ley- val. Position de la question, le scru- tin secret et la montagne. Rejet des conclusions du rapport. Agitation au dehors, la Garde nationale, la Garde mobile et l'armée, stratégie préventive du général Changarnier. Proclama- tion aux habitants de Paris. Prome- nade du président de la République. Réalité d'une conspiration, les sociétés secrètes en permanence, attitude de la démagogie dans les départements, in- succès du complot. Arrestation de M. Forestier. Interpellations à ce sujet, M. Sarrans, lettre prétendue du général Changarnier au président de l'Assemblée. Réponses de MM. Léon Faucher et Marrast. Proposition d'en- quête. La Solidarité républicaine. M. Martin-Bernard et M. Ledru-Rollin, réponse de M. Odilon Barrot. - Ce que devient la mise en accusation du minis- tère. Le calme dans la rue, l'agita- tion dans l'Assemblée. Proposition de M. Boulie, les appointements du gé- néral Changarnier. Rapport de la commission sur la proposition d'enquête, discussion. Incident soulevé par M. L. Peirée, les journaux de province et les bulletins des préfets, ordre du jour motivé, violences anti-parlementaires. - Rejet de l'ordre du jour pur et sim- ple, encore le scrutin secret, question constitutionnelle, l'Assemblée et le pré- sident. Déclaration officielle du pré- sident, ordre du jour conciliateur du gé- néral Oudinot, adoption. Imperfec- tions évidentes de la Constitution, re- nouvellement exclusif du bureau au pro- fit de la majorité. Proposition Ra- Leau, amendement de M. Lanjuinais, retrait des autres amendements. M. Félix Pyat, excentricités littérai- M. Sarrans et M. de Lamar- Amendements de tactique, MM. Dupont (de Bussac), Jules Favre M. Dufaure. Adoption et Senard. des articles de la proposition Lanjuinais, adoption du budget. Vote sur l'en- semble. L'Assemblée fixe un terme à ses travaux.. 102 à 124
Influence fâcheuse de l'agitation sur le crédit; fonds publics, banque, affai- res industrielles et commerciales. La Montagne dans l'Assemblée. Audace croissante des journaux et des clubs. Sagesse de l'Assemblée, vote définitif de la proposition Lanjuinais. Com- mission du projet de loi sur les clubs, projet nouveau de MM. Crémieux et Se- nard. révélations de M. Léon Faucher, apologie des clubs par M. Crémieux.— M. Lagrange et les insurgés. Assas- sius du général de Bréa, jugement du conseil de guerre, le socialisme et l'as- sassinat. Désordres à Cette et à Niort, connivence des autorités, répres- sion énergique; rixes à Lyon, la statue de l'Homme du Peuple, mort d'un anar- chiste. Croisade contre la révolte, dissolution de gardes nationales, révo- cation de sous-préfets et de maires, en- lèvement d'emblèmes révolutionnaires.
Le maréchal Bugeaud à Bourges et à Lyon, discours énergiques, interpella- tions de MM. Coralli, Arago et Saint- Gaudens, réponse de M. Odilon Barrot, ordre du jour. Utopies, M. Cabet et l'Icarie, déceptions et misères; M. Proud- hon arrive à l'application, Banque du Peuple, déclaration solennelle, statuts de la Banque nouvelle; rivalités de boutique, M. Considérant et M. Proud- hon, injures mutuelles; la Révolution démocratique et sociale ou les utopistes sans utopie. Anniversaire du 24 fé- vrier, service funèbre, manifestation contremandée; banquets, fusion du so- cialisme et de la Montagne historique, conversion subite de M. Ledru-Rollin; désordres dans les départements, trou- bles à Clamecy, à Toulouse, à Auch, à Dijon, à la Guillotière, à Carcasson- ne, Narbonne, complicité des autori- 124 à 139
délibération, 15 février. - Amende- ment Charton, capacité électorale; les faillis, les condamnés civils, les condam→ nés politiques; circonscriptions électo- rales; vote au chef-lieu de canton, vote à la commune, vote à domicile, vote à Paris; M. Montalembert et M. Billault; nombre de voix nécessaire à l'élection; incapacités, l'adultère et M. Pierre Leroux, théorie de la souve- raineté absolue; incapacités territoria- les, cumul, fonctionnaires, ostracisme général, magistrature, exception pour les fonctionnaires militaires, M. Cavai- gnac, caractère aristocratique de la loi ; tableau général d'attribution; indem- nité des représentants.-Troisième dé- libération, 6 mars.-Vote des armées en campagne, sollicitude de la Montagne pour les droits de l'armée; encore les incompatibilités, les ministres, main- tien des exclusions; les représentants. intéressés dans des fournitures ou dans des entreprises publiques, M. Lher- bette.-Vote d'ensemble. 139 à 159
LES ÉCONOMIES DE LA CONSTITUANTE.
![[ocr errors]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA318&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U2k17exsVkCyfZmrMpf9rs27cqQ1Q&edge=0&edge=stretch&ci=660,365,9,6)
Travaux financiers. Retour à la proposition de M. Billault. Discus- sion, M. Passy, réduction de la propo- sition à ses termes pratiques, rejet. Budgets. Demande de deux don zièmes provisoires, les frais de repré sentation du président de la Républi que, encore la Constitution violée, vote du crédit. Budget des depenses. Absence d'un rapport général. Le budget de la République rouge, M. Ma- thieu (de la Drôme). Critiques ré- trospectives, dilapidations de la mo narchie, M. Fould et les financiers du Gouvernement provisoire.-M. Passy, discussion sérieuse, chiffres et fails, amélioration. - Travaux publics, de mins de fer, économies inintelligentes, M. Dufaure et M. Passy. M. Napoleon Daru et M. Stourm, réductions radica- les et leurs conséquences. Agrical- ture et commerce, M. Buffet, M. Tour- ret, désorganisation proposée de l'en- seignement agricole et des manufactures nationales. Intérieur, prefets mis à la retraite, scandale parlementaire, er- dre du jour, projet de loi spécial; rejet du traitement du général Changarnier, le double commandement, projet de ni sur cet objet, suppression de l'inspe tion des théâtres. Instruction blique, manie encyclopédique & commission, réductions nombres, instituteurs primaires. Affaires étrangères, réductions, M. Bastide t les traités de 1815. Cultes. F nances, remboursement de l'impôt des 45 centimes, M. Chavoix et M. Fleon; journée des aveux, M. Duclere, pre- sition de banqueroute, impôt sur les riches, papier-monnaie, M. Ledra-Re- lin, rejet de la proposition; pensions des pairs et sénateurs, M. Lherbette, réductions radicales, receveurs gere raux; encore la banqueroute; M. Goa chaud et M. Ledru-Rollin, accusati contre M. A. Fould, témoignages c tradictoires. Budget particulier er l'Assemblée. Marine, proposition de désorganiser la flotte, impossibilite pro- tique des réductions, l'Assemblee In repousse. Justice, la magistrature inamovible. Guerre, réductions de
![[blocks in formation]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA319&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U2FpuiDwJrE65RomTkpHrJkoDXlSw&edge=0&edge=stretch&ci=53,171,824,269)
Organisation judiciaire. projet, nouveau projet ; désorganisation et réforme; cour de cassation, chambre des requêtes; plaidoyer de M. Dupin, les deux constituantes, la grande et la petite; MM. Valette et Odilon Barrot, utilité et abus de la chambre des re- quêtes; personnel, nombre des con- seillers; cours d'appel, suppressions et réductions; interruption, remaniement du projet; institution nouvelle de la magistrature, amendements de M. de Montalembert et de M. Jules Favre; inamovibilité; M. Crémieux était-il ré- publicain le 24 février; l'Assemblée arrête la discussion; pourquoi on avait voulu réorganiser la magistrature; pro- rogation de l'état provisoire,
Organisation de la force publique. -M. Charras et l'armée française; projet de M. de Lamoricière; y avait- il urgence, ou même opportunité; éco- nomie du projet, remplacement, discus- sion, M. le ministre de la guerre, MM. Besuard, Brunet, Sainte-Beuve, Baraguay-d'Hilliers, de Parieu, Victor Lefranc; le véritable inventeur de l'or- ganisation proposée, M Joffrès; la com- mission hostile au principe du remplace- ment; pécule, cotisation, pension de re- traite; ajournement du projet.
Responsabilité des ministres et du président de la République.-Ajourne-
![[blocks in formation]](https://books.google.com.bn/books/content?id=-bUEAAAAQAAJ&hl=ms&output=html_text&pg=RA2-PA319&img=1&zoom=3&q=editions:NYPL33433081611158&cds=1&sig=ACfU3U2FpuiDwJrE65RomTkpHrJkoDXlSw&edge=0&edge=stretch&ci=63,1276,430,281)
Impôt sur les successions et dona- tions. Retrait du projet.
Timbre des effets de commerce. Ajournement.
AGITATION ÉLECTORALE, DÉSORdres,
Agitation sourde, cris séditieux, ban- quets. - M. Ledru-Rollin, flatteries à l'armée. Energie de l'autorité, com- missaires de police dans les banquets, barrière du Maine. Interpellations, encore le droit de réunion, ordre du jour.Violences des clubistes, scènes de désordre. Approche des élec- tions, union électorale, comité de la rue de Poitiers, fusion des opinions modé- rées, propagande de l'anarchie, propa- gande de l'ordre; programmes électo- raux; la rue de Poitiers, le palais na- tional, les amis de la Constitution, la Montagne, comités bonapartistes. Les clubs déguisés en réunions électo- rales, doctrines sauvages, les clubistes à la 6e chambre, escroqueries, déla- tions. Interpellations nouvelles sur le droit de réunion, M. Félix Pyat, M. Pierre Leroux et son miroir, ca- lomnies, M. Léon Faucher et la Mon- tagne, ordre du jour. Suspension des réunions électorales socialistes de par le comité démocratique-socialiste, protestation, excitations et prudence.
Agitation dans la rue, rassemble-- ments, arrestation de trois représentants, Arresta- interpellations à ce sujet. tions nombreuses, saisies de pièces, vehme démocratique, solidarité de la presse socialiste. Réaction légitime, banquet de Moulins, M. Ledru-Rollin chassé, le désordre appelle le désordre, interpellations, refus d'une enquête par- lementaire. Emeute armée à Dijon, dissolution de la garde nationale. Au- niversaire de la proclamation de la Ré- publique, question de l'amnistie, glori- fication des transportés, apothéose des assassins du général de Bréa; l'écha- faud politique. Procès du 15 mai, haute cour de justice de Bourges, ver- dict, révélations étranges, complicité
« SebelumnyaTeruskan » |