Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1847 |
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Halaman
... diète . 539 287 439 362 25 juin . GRANDE - BRETAGNE . Vote du corn - bill , re- jet du coercion - bill , retraite du ministère Peel . 498 7 juillet . SUISSE . Ouverture de la diète ordinaire . 430 8 juillet . DANNEMARK . - Lettre ...
... diète . 539 287 439 362 25 juin . GRANDE - BRETAGNE . Vote du corn - bill , re- jet du coercion - bill , retraite du ministère Peel . 498 7 juillet . SUISSE . Ouverture de la diète ordinaire . 430 8 juillet . DANNEMARK . - Lettre ...
Halaman 345
... diète . SAXE ROYALE . Clôture de la diète . Discours royal . Annonce d'une réforme dans l'administration de la justice . WURTEMBERG . Mesures prises à l'égard des néo - catholiques . de fer . Emprunt . GRAND - DUCHÉ DE BADE . Chemins ...
... diète . SAXE ROYALE . Clôture de la diète . Discours royal . Annonce d'une réforme dans l'administration de la justice . WURTEMBERG . Mesures prises à l'égard des néo - catholiques . de fer . Emprunt . GRAND - DUCHÉ DE BADE . Chemins ...
Halaman 351
... diète . PRUSSE . L'agitation religieuse est toujours en Allemagne comme la forme même de l'agitation politique , et la liberté de conscience est là , plus qu'ailleurs encore , le terrain de la lutte entre l'op- position et le ...
... diète . PRUSSE . L'agitation religieuse est toujours en Allemagne comme la forme même de l'agitation politique , et la liberté de conscience est là , plus qu'ailleurs encore , le terrain de la lutte entre l'op- position et le ...
Halaman 355
... diète de la province rhénane ne réclama pas moins nettement qu'à l'ordinaire les réformes qui lui paraissaient en ... diète germanique . La diète provinciale , de son côté , déclarait qu'il fallait avoir d'autant moins égard aux ...
... diète de la province rhénane ne réclama pas moins nettement qu'à l'ordinaire les réformes qui lui paraissaient en ... diète germanique . La diète provinciale , de son côté , déclarait qu'il fallait avoir d'autant moins égard aux ...
Halaman 356
... diète provinciale aux résolutions de la diète germanique du 20 septembre 1819 et du 16 août 1824 , ainsi qu'à l'édit du 18 octobre 1819 et à l'ordre du cabinet du 28 septembre 1824 . Le recès rejetait la demande de la diète relative à ...
... diète provinciale aux résolutions de la diète germanique du 20 septembre 1819 et du 16 août 1824 , ainsi qu'à l'édit du 18 octobre 1819 et à l'ordre du cabinet du 28 septembre 1824 . Le recès rejetait la demande de la diète relative à ...
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Istilah dan frasa biasa
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Petikan popular
Halaman 50 - Il leur sera donné, de plus, toute aide et assistance pour la recherche, saisie et arrestation desdits déserteurs, qui seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si, pourtant, cette occasion ne se...
Halaman 131 - La nationalité des bâtiments sera admise, de part et d'autre, d'après les lois et règlements particuliers à chaque pays , au moyen des titres et patentes délivrés par les autorités compétentes aux capitaines, patrons et bateliers.
Halaman 50 - En tout ce qui concerne les droits de douane et de navigation, les deux hautes parties contractantes se promettent réciproquement de n'accorder aucun privilège, faveur ou immunité à un autre Etat...
Halaman 48 - Il y aura pleine et entière liberté de commerce et de navigation entre les sujets des deux Hautes Parties contractantes : ils ne payeront pas, à raison de leur commerce ou de leur industrie, dans les ports, villes ou lieux quelconques des deux...
Halaman 151 - Je me rappelle ici le noble langage d'un écrivain allemand qui , faisant allusion aux opinions qui triomphent tard, a dit ces belles paroles que je vous demande la permission de citer : « Je placerai mon vaisseau sur le promontoire le » plus élevé du rivage, et j'attendrai que la mer soit assez » haute pour le faire flotter. » » II est vrai qu'en soutenant cette opinion, je place mon vaisseau bien haut; mais je ne crois pas l'avoir placé dans une position inaccessible.
Halaman 11 - ... au payement des droits, et pourvu que le bâtiment ne prolonge pas son séjour dans le port au delà du temps nécessaire, d'après les causes qui auront donné lieu à la relâche.
Halaman 1 - Dans le cas où cette somme serait insuffisante pour les besoins du service, il y sera pourvu au moyen d'une émission supplémentaire, qui devra être autorisée par...
Halaman 11 - ... les autorités locales devront, d'ailleurs, prendre toutes les mesures nécessaires pour la protection des individus et la conservation des effets naufragés. Il est, de plus, convenu que les marchandises sauvées ne seront tenues à aucun droit de douane, à moins qu'elles ne soient admises à la consommation intérieure.