Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Jilid 27Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier A. Thoisnier-Desplaces, 1845 Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
Dari dalam buku
Hasil carian 1-3 daripada 72
Halaman 259
... finances pour couvrir les frais de matériel et de confection des titres qui seront créés en vertu des dispositions de la présente loi . ART . 5. Le ministre des finances rendra aux chambres un compte dé- taillé de l'exécution des ...
... finances pour couvrir les frais de matériel et de confection des titres qui seront créés en vertu des dispositions de la présente loi . ART . 5. Le ministre des finances rendra aux chambres un compte dé- taillé de l'exécution des ...
Halaman 274
... finances et en présence de deux notà- bles qui seront invités à ces fins d'a- près les ordres du Roi , et que le mi- nistre des finances décidera des ques- tions qui pourraient s'élever relative- ment à la régularité des inscriptions ...
... finances et en présence de deux notà- bles qui seront invités à ces fins d'a- près les ordres du Roi , et que le mi- nistre des finances décidera des ques- tions qui pourraient s'élever relative- ment à la régularité des inscriptions ...
Halaman 319
... finances , ALEXANDRE MON . MINISTÈRE DEs finances . 1 Conformément à l'intention énon- cée dans nos décrets royaux des 26 juin et 13 septembre derniers , et comme faisant suite à ce qui y est prescrit ; attendu le résultat satis ...
... finances , ALEXANDRE MON . MINISTÈRE DEs finances . 1 Conformément à l'intention énon- cée dans nos décrets royaux des 26 juin et 13 septembre derniers , et comme faisant suite à ce qui y est prescrit ; attendu le résultat satis ...
Kandungan
Discussion de lAdresse | 73 |
Mort de Charles XIV Jean | 395 |
Réparation des dommages | 412 |
5 bahagian lain yang tidak dipaparkan
Edisi lain - Lihat semua
Istilah dan frasa biasa
accusés affaires anglais année articles avaient banque Belgique brevet budget cabinet Chambre des députés Chambre des pairs chemins de fer clergé commerce commission condamnés conseil constitution consul cortès cour royale crédits crimes déclaration décret délits département dépenses devant discussion dispositions douanes établissements Etats étrangères finances général gouvernement Grande-Bretagne Grèce guerre Guizot intérêts j'ai jugés juillet juin l'administration l'Angleterre l'art l'article l'empereur l'État l'office des postes législation lettres liberté lois lord lord Aberdeen Majesté marine Maroc marocain ment mesures Mexique millions ministre Montevideo n'avait nation nationale navires nécessaire négociations nement nombre ordonnance paiement paix Papaete pavillon pays politique Pomaré ports pourra pouvoir pré prince de Joinville principe Pritchard produits projet de loi proposition Prusse public publique puissance question réforme reine Pomaré relations rentes reste résultat Robert Peel royaume Royaume-Uni sera Serbes seront service session seulement sion spéciale système Tahiti Tanger tarif Texas tion traité vote Zollverein