Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Jilid 27Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, A. Thoisnier Desplaces, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier A. Thoisnier-Desplaces, 1845 Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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Halaman 23
... ordonnance du 17 dé- cembre 1828 en régla le service . Cette ordonnance , tout en prenant pour base de ses dispositions l'arrêté de l'an VIII , apporta cependant des modi- fications essentielles dans les attribu- tions respectives des ...
... ordonnance du 17 dé- cembre 1828 en régla le service . Cette ordonnance , tout en prenant pour base de ses dispositions l'arrêté de l'an VIII , apporta cependant des modi- fications essentielles dans les attribu- tions respectives des ...
Halaman 45
... ordonnance ultérieure réglera la réorganisation de l'école . ABT . 4. Notre ministre secrétaire d'Etat au département de la marine et des colonies , chargé par intérim du ministère de la guerre , est chargé de l'exécution de la présente ...
... ordonnance ultérieure réglera la réorganisation de l'école . ABT . 4. Notre ministre secrétaire d'Etat au département de la marine et des colonies , chargé par intérim du ministère de la guerre , est chargé de l'exécution de la présente ...
Halaman 448
... ordonnances . Ordonnance du roi , concernant la portion accordée sur le produit de leur travail aux condamnés détenus dans les maisons cen- trales de force ou de correction . Discours prononcé par le roi à l'ouverture de la session des ...
... ordonnances . Ordonnance du roi , concernant la portion accordée sur le produit de leur travail aux condamnés détenus dans les maisons cen- trales de force ou de correction . Discours prononcé par le roi à l'ouverture de la session des ...
Kandungan
Discussion de lAdresse | 73 |
Mort de Charles XIV Jean | 395 |
Réparation des dommages | 412 |
5 bahagian lain yang tidak dipaparkan
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Istilah dan frasa biasa
accusés affaires anglais année articles avaient banque Belgique brevet budget cabinet Chambre des députés Chambre des pairs chemins de fer clergé commerce commission condamnés conseil constitution consul cortès cour royale crédits crimes déclaration décret délits département dépenses devant discussion dispositions douanes établissements Etats étrangères finances général gouvernement Grande-Bretagne Grèce guerre Guizot intérêts j'ai jugés juillet juin l'administration l'Angleterre l'art l'article l'empereur l'État l'office des postes législation lettres liberté lois lord lord Aberdeen Majesté marine Maroc marocain ment mesures Mexique millions ministre Montevideo n'avait nation nationale navires nécessaire négociations nement nombre ordonnance paiement paix Papaete pavillon pays politique Pomaré ports pourra pouvoir pré prince de Joinville principe Pritchard produits projet de loi proposition Prusse public publique puissance question réforme reine Pomaré relations rentes reste résultat Robert Peel royaume Royaume-Uni sera Serbes seront service session seulement sion spéciale système Tahiti Tanger tarif Texas tion traité vote Zollverein