Notice sur le Congo françaisJ. André, 1900 - 158 halaman |
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Istilah dan frasa biasa
Adoumas affluents africain assez Bafourous Ballay Bangui bassin conventionnel bassin de l'Ogôoué bassin du Congo Batékés Bois blanc Brazza Brazzaville cacao café caoutchouc Cap Lopez chemin de fer classe colonie commerce Commissaire général Compagnie concession concessionnaires confluent conventionnel du Congo côte cours d'eau décret docteur Ballay eaux Ebénisterie école Elobey Européens exploré Fernan-Vaz fleuve Franceville franes gabonais GABONENSIS Galoas Haut-Oubangui hectares en exploitation huile indigènes jusqu'à kilomètres kilos Kouango Kouilou l'Alima l'Ogôoué l'Oubangui lagunes Lambaréné Léfini lianes Libreville lieutenant littoral Loango M'Bomou M'Pongoués maisons Makoko marchandises Matadi matière grasse Mayumba ment Menuiserie mètre cube mission mois monts de Cristal Myristicacée N'Djik des pahouins N'Djolé N'Gounié navigation Niari nombre nord Nyanga Ogooué Okandas Ossyébas paquebots pays peuplades pirogues Plantation Ponel poste principalement produits régime région Résine rive rivière Sangha Sapotacée stations Sté suivant Tarif métropolitain id taxes Tchad TEIGHEMELLA Térébinthacée territoires tion Tonnes Valeur tournage village voyage zone
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Halaman 26 - ... et placées sous le régime de la liberté commerciale, serait impliquée dans une guerre, les Hautes Parties signataires du présent Acte et celles qui y adhéreront par la suite s'engagent à prêter leurs bons offices pour que les territoires appartenant à cette Puissance et compris dans la zone conventionnelle de la liberté commerciale soient, du consentement commun de cette Puissance et de l'autre ou des autres parties belligérantes, placés pour la durée de la guerre sous le régime...
Halaman 26 - Niger, sans exception d'aucun des embranchements ni issues de ce fleuve, est et demeurera entièrement libre pour les navires marchands, en charge ou sur lest, de toutes les nations, tant pour le transport des marchandises que pour celui des voyageurs.
Halaman 25 - Tanganyka, à l'Est; par les crêtes des bassins du Zambèze et de la Logé, au Sud. Il embrasse, en conséquence, tous les territoires drainés par le Congo et ses affluents, y compris le lac...
Halaman 27 - Commission internationale prendra ellemême les mesures nécessaires pour assurer la navigabilité du fleuve. Sur les sections du fleuve occupées par une Puissance souveraine, la Commission internationale s'entendra avec l'autorité riveraine ; 2° La fixation du tarif de pilotage et celle du tarif général des droits de navigation prévus au 2* et 3
Halaman 127 - Les instruments de science et de précision, ainsi que les objets servant au culte, les effets d'habillement et bagages à l'usage personnel des voyageurs et des personnes qui viennent s'établir sur le territoire du bassin occidental du Congo, sont exempts ; 2° Les produits exportés du bassin occidental du Congo acquitteront les droits de sortie suivants : Ivoire et caoutchouc : 10 p.
Halaman 109 - ... les cours d'eau navigables ou flottables dans les limites déterminées par la hauteur des eaux coulant à pleins bords avant de déborder, ainsi qu'une zone de passage de...
Halaman 109 - Les sources et les cours d'eau non navigables ni flottables dans les limites déterminées par la hauteur des eaux coulant à pleins bords avant de déborder...
Halaman 110 - Et, généralement, les biens de toute nature que le Code civil et les lois françaises déclarent non susceptibles de propriété privée.
Halaman 25 - La limite septentrionale suivra le parallèle situé par 2° 30', depuis la côte jusqu'au point où il rencontre le bassin géographique du Congo, en évitant le bassin de l'Ogowé auquel ne s'appliquent pas les stipulations du présent acte. La limite méridionale suivra le cours de la Logé jusqu'à la source de cette rivière et se dirigera de là vers l'est jusqu'à la jonction avec le bassin géographique du Congo.
Halaman 112 - Gouvernement au conseil d'administration et approuvés par le ministre des colonies; 3° à titre gratuit au profil de l'exploitant d'une concession de jouissance temporaire, en ce qui concerne les parcelles qu'il aura mises en valeur, dans les conditions spécifiées par l'acte de concession. La concession de jouissance temporaire d'une terre domaniale est donnée : ,