Dans l'ordre généalogique des héritiers du trône, on aura soin d'observer exactement les lignes, et de ne pas omettre, à cause de l'âge, une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père, et tant qu'il y aura... Révolutions des peuples du Nord - Halaman 89oleh Jean Marie Chopin - 1842Paparan penuh - Perihal buku ini
| Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 398 halaman
...et de ne pas omettre à cause de l'âge une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père , et tant qu'il y aura...sera exclue, et ainsi de suite de ligne en ligne. Et si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles, on admettra d'abord les lignes féminines... | |
| Pierre Armand Dufau - 1823 - 446 halaman
...de ne pas omettre ,à cause de l'âge ,, une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père, et tant qu'il y aura...sera exclue , et ainsi de suite de ligne en ligne. Et, si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles , on admettra d'abord les lignes... | |
| 1846 - 1270 halaman
...et de ne pas omettre à cause de l'âge une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père, et tant qu'il y aura...sera exclue, et ainsi de suite de ligne en ligne. Et si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles, on admettra d'abord les lignes féminines... | |
| Jean Marie Chopin - 1843 - 882 halaman
...héritier nécessaire et légitime dans la ligne masculine, de telle sorte qu'une femelle issue d'un mile sera préférée au mâle issu d'une femelle. 28....qui descendent des filles; en d'autres termes, les môles seront toujours préférés, les lignes masculines passant les premières , et entre ceux de... | |
| 1846 - 482 halaman
...et de ne pas omettre à cause de l'âge une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père, et tant qu'il y aura...ligne masculine sera exclue, et ainsi de suite de ligue en ligne. Et si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles, on admettra d'abord... | |
| Denmark statutes - 1849 - 40 halaman
...de ne pas omettre, à cause de l'âge, une ligne au préjudice de l'autre. Le fils succédera donc immédiatement à son père, et tant qu'il y aura...sera exclue, et ainsi de suite de ligne en ligne. Et, si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles, on admettra d'abord les lignes... | |
| John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1866 - 402 halaman
...issue d'un mâle sera préférée au mâle issu d'une femelle. » f Art. XXVIII Le fils succédera doue immédiatement à son père, et tant qu'il y aura...masculine sera exclue et ainsi de suite de ligne en ligne. El si le droit de succession à ce loyaumc parvenait aux femelles, on admettra d'abord les lignes féminines... | |
| Jean-Barthélémy-Gaïfre Galiffe - 1866 - 404 halaman
...mâle issu d'une femelle. » c Art. XXV11I Le ûls succédera donc immédiatement à son père, cl tant qu'il y aura un mâle dans la première ligne...masculine sera exclue et ainsi de suite de ligne en ligne. El si le droit de succession à ce royaume parvenait aux femelles, on admettra d'abord les lignes féminines... | |
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