DICTIONNAIRE

DES CONSTITUTIONS

:

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET

DU ROYAUME D'ITALIE.

CET OUVRAGE SE TROUVE A PARIS,

L'Éditeur, rue du Four-Saint-Honoré, n°. 36;
BELIN père, Libraire, rue St.-Jacques, no. 41;
RONDONNEAU, au dépôt des lois, hôtel de Bou-
logne, rue S. Honoré, no. 75, près S. Roch;

CHEZ GARNERY, Libraire, rue de Seine;

LENORMAND, Imprimeur - Libraire, rue des
Prêtres S. Germain-l'Auxerrois, no. 17;
BELIN fils, Libraire, quai des Augustins, no. 55;
ALLAIS, Libraire, même quai, n°. 44.

AVIS AU RELIEUR.

Le tome II est divisé en deux parties; la pagination de la seconde partie, suit celle de la première.

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET DU ROYAUME D'ITALIE,

FORMANT un Recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et
contenant le texte, 1o. de toutes les Lois y relatives; 2o, du Décret de
réunion de l'Etat de Gênes à l'Empire français; 3°. du Traité de
paix du 26 décembre 1805 (5 nivôse an 14); 4°. des Décrets d'érection
en Principautés, Duchés et Grands-Fiefs de l'Empire français, de
différens pays et lieux situés en Italie, Etats vénitiens et napolitains,
Westphalie et Suisse; 5°. du Traité relatif au nouveau Royaume de
Hollande;

AVEC un Sommaire, par ordre alphabétique, de chaque loi et décret. - La
Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain, suivie du
RAPPORT des Calendriers grégorien, réformé, russe et juif. - Les trois
Dynasties anciennes. - La dynastie NAPOLEO-BONAPARTIENNE;

Et des Notices historiques, géographiques et statistiques sur la France, l'Italie, les
États vénitiens, Naples et Sicile, Clèves et Berg, Neufchâtel, Benevent, Bade,
Bavière, Wurtemberg.

Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS, Prince Archi-Chancelier

de l'Empire;

illot

Par M. C. L. G., Avocat, Magistrat de sûreté.

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TOME II, PREMIÈRE PARTIE.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE DE J. GRATIOT.

1806.