Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
Dari dalam buku
Hasil carian 1-5 daripada 26
Halaman 47
... Apennins , chef - lieu Chiavari . 2. Le département de Génes se compose de cinq arrondissemeus ayant pour chefs - lieux Gênes , Novi , Bobbio , Voghera et Tortone , L'arrondissement de Gênes comprend la juridiction de Gênes ; Celui de ...
... Apennins , chef - lieu Chiavari . 2. Le département de Génes se compose de cinq arrondissemeus ayant pour chefs - lieux Gênes , Novi , Bobbio , Voghera et Tortone , L'arrondissement de Gênes comprend la juridiction de Gênes ; Celui de ...
Halaman 48
... Apennins , et les classes organisées comme dans les autres départemens de la Méditerranée . TITRE IV . Organisation militaire . 11. Les départemens de Gênes , de Montenotte , des Apennins et de Marengo , forment la 28e . division ...
... Apennins , et les classes organisées comme dans les autres départemens de la Méditerranée . TITRE IV . Organisation militaire . 11. Les départemens de Gênes , de Montenotte , des Apennins et de Marengo , forment la 28e . division ...
Halaman 50
... Apennins . Gênes , 20 prairial an 13 . Peuple de la Ligurie ! vous avez ouvert les yeux sur les dangers de votre position . Vous avez connu combien votre isolement anéantissoit vos forces et votre richesse , et com- ment , resserré ...
... Apennins . Gênes , 20 prairial an 13 . Peuple de la Ligurie ! vous avez ouvert les yeux sur les dangers de votre position . Vous avez connu combien votre isolement anéantissoit vos forces et votre richesse , et com- ment , resserré ...
Halaman 51
... Apennins et les Alpes ; qu'ils pénètrent jusqu'aux extré- mités de la France , sans rencontrer une seule barrière ; que ces montagnes qui vous séparent des plus riches plaines de l'Europe , aplanies par une puissance accoutu- mée à ...
... Apennins et les Alpes ; qu'ils pénètrent jusqu'aux extré- mités de la France , sans rencontrer une seule barrière ; que ces montagnes qui vous séparent des plus riches plaines de l'Europe , aplanies par une puissance accoutu- mée à ...
Halaman 52
... Apennins , les Pro- véditeurs des juridictions rempliront les fonctions de Sous- Préfets de leurs arrondissemens respectifs , et correspon- dront directement et sans intermédiaire , avec l'Archi- Trésorier de l'Empire chargé de préparer ...
... Apennins , les Pro- véditeurs des juridictions rempliront les fonctions de Sous- Préfets de leurs arrondissemens respectifs , et correspon- dront directement et sans intermédiaire , avec l'Archi- Trésorier de l'Empire chargé de préparer ...
Edisi lain - Lihat semua
Istilah dan frasa biasa
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sera serment signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire