Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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Halaman 127
... Légion d'honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . , 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ...
... Légion d'honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . , 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ...
Halaman 130
... Légion d'honneur auront le même nombre de détachemens que les vice - Amiraux employés ; Les Commandans , que les Capitaines de vaisseau ; les Officiers , que les Lieutenans de vaisseau ; Les Légionnaires , que les Enseignes de ...
... Légion d'honneur auront le même nombre de détachemens que les vice - Amiraux employés ; Les Commandans , que les Capitaines de vaisseau ; les Officiers , que les Lieutenans de vaisseau ; Les Légionnaires , que les Enseignes de ...
Halaman 160
... Légion , et Pré- sident du grand conseil d'administration . 6. Chaque cohorte sera composée de sept Grands - Officiers , de vingt Commandans , de trente Officiers , et de trois cent cinquante Légionnaires . Les membres de la Légion sont ...
... Légion , et Pré- sident du grand conseil d'administration . 6. Chaque cohorte sera composée de sept Grands - Officiers , de vingt Commandans , de trente Officiers , et de trois cent cinquante Légionnaires . Les membres de la Légion sont ...
Halaman 163
... légionnaires : cette séance se tiendra au chef - lieu de la première cohorte , et , autant qu'il sera possible , alter- nativement dans chaque chef - lieu . 6. Dans cette séance extraordinaire , l'un des membres du conseil prononcera l ...
... légionnaires : cette séance se tiendra au chef - lieu de la première cohorte , et , autant qu'il sera possible , alter- nativement dans chaque chef - lieu . 6. Dans cette séance extraordinaire , l'un des membres du conseil prononcera l ...
Halaman 164
... Légionnaires . 16. Les Conseils d'administration de cohorte s'assembleront deux fois par meis , le rer . et le 15 ... légionnaires : cette séance se tiendra au chef - lieu de la co- horte . 18. Dans cette séance extraordinaire , on ...
... Légionnaires . 16. Les Conseils d'administration de cohorte s'assembleront deux fois par meis , le rer . et le 15 ... légionnaires : cette séance se tiendra au chef - lieu de la co- horte . 18. Dans cette séance extraordinaire , on ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sera serment signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire