Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
Dari dalam buku
Hasil carian 1-5 daripada 35
Halaman 14
... Ror d'Italie , rer . statut , art . 2 ; 2. aussi PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l ...
... Ror d'Italie , rer . statut , art . 2 ; 2. aussi PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l ...
Halaman 15
... Italie . Couronne lombarde . V. Ror d'Italie , 30. statut , titre 8 , § . 1 , 2 et suivans . FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 , concernant la féte Saint - Napoléon et celle ...
... Italie . Couronne lombarde . V. Ror d'Italie , 30. statut , titre 8 , § . 1 , 2 et suivans . FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 , concernant la féte Saint - Napoléon et celle ...
Halaman 20
... Italie . V. Ror d'Italie , 3o . statut , titre 6 ; voy . CODE CIVIL OU CODE NAPOLÉON . FORCE PUBLIQUE . Main - forte qu'elle doit prêter pour l'exécution des jugemens , 140 , B. 1. V. CONSTITU- TION de l'an 8 , art . 84 . FORÊTS ...
... Italie . V. Ror d'Italie , 3o . statut , titre 6 ; voy . CODE CIVIL OU CODE NAPOLÉON . FORCE PUBLIQUE . Main - forte qu'elle doit prêter pour l'exécution des jugemens , 140 , B. 1. V. CONSTITU- TION de l'an 8 , art . 84 . FORÊTS ...
Halaman 22
... Italie ie - Du Régent . Et de tous autres . V. Ror d'Italie , 2o . statut , art . 19 , 21 et 22 . FORMULE du serment du vice - Roi d'Italie , prêté par le Prince Eugène , le 7 juin 1805 . « Je jure d'être fidèle à la Constitution et ...
... Italie ie - Du Régent . Et de tous autres . V. Ror d'Italie , 2o . statut , art . 19 , 21 et 22 . FORMULE du serment du vice - Roi d'Italie , prêté par le Prince Eugène , le 7 juin 1805 . « Je jure d'être fidèle à la Constitution et ...
Halaman 31
... Ror d'Italie : >> EUGÊNE , vice - Roi d'Italie , Archi - Chancelier d'état de >> l'Empire français , à tous ceux qui les présentes verront , » SALUT . Nous , en vertu de l'autorité qui nous a été délé- >> guée par le très - grand et ...
... Ror d'Italie : >> EUGÊNE , vice - Roi d'Italie , Archi - Chancelier d'état de >> l'Empire français , à tous ceux qui les présentes verront , » SALUT . Nous , en vertu de l'autorité qui nous a été délé- >> guée par le très - grand et ...
Edisi lain - Lihat semua
Istilah dan frasa biasa
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sera serment signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire