Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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Halaman 18
... habitans . V. MAIRES . - Epoque de celles législatives pour le com- mencement et sortie . V. ÉPOQUE . - Le Régent en fonc- tions les continue , 22. B. 1. — Le Grand - Électeur fait celles de Chancelier pour la convocation du Corps ...
... habitans . V. MAIRES . - Epoque de celles législatives pour le com- mencement et sortie . V. ÉPOQUE . - Le Régent en fonc- tions les continue , 22. B. 1. — Le Grand - Électeur fait celles de Chancelier pour la convocation du Corps ...
Halaman 33
... habitans , 5000 individus par lieue métrique carrée . V. DYNASTIE . FRANÇAIS , FRANÇAISE . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 2 , 3 , 4 , 5 , 91 , 93 , 95 . -- : FRANÇAIS ( Empereur des ) , art . 1 et 2 , B. 1. L'Em- pereur jure de ...
... habitans , 5000 individus par lieue métrique carrée . V. DYNASTIE . FRANÇAIS , FRANÇAISE . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 2 , 3 , 4 , 5 , 91 , 93 , 95 . -- : FRANÇAIS ( Empereur des ) , art . 1 et 2 , B. 1. L'Em- pereur jure de ...
Halaman 50
... habitans de Génes , Montenotte et des Apennins . Gênes , 20 prairial an 13 . Peuple de la Ligurie ! vous avez ouvert les yeux sur les dangers de votre position . Vous avez connu combien votre isolement anéantissoit vos forces et votre ...
... habitans de Génes , Montenotte et des Apennins . Gênes , 20 prairial an 13 . Peuple de la Ligurie ! vous avez ouvert les yeux sur les dangers de votre position . Vous avez connu combien votre isolement anéantissoit vos forces et votre ...
Halaman 180
... habitans ; 2o . De deux dixièmes , dans les villes dont la population sera de cinq mille habitans ou au - dessus , jusqu'à quinze mille exclusivement ; 3o . De trois dixièmes , s'il habite une ville dont la population soit de quinze ...
... habitans ; 2o . De deux dixièmes , dans les villes dont la population sera de cinq mille habitans ou au - dessus , jusqu'à quinze mille exclusivement ; 3o . De trois dixièmes , s'il habite une ville dont la population soit de quinze ...
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Istilah dan frasa biasa
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sera serment signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire