Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié techniqueA. Dumas, 1882 |
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Halaman 17
... sera pas exactement conforme « au modèle adopté sera déclarée nulle et non avenue . » On a cité comme exemple un arrêt du 12 avril 1855 ( ** ) par lequel le Conseil d'État rejeta ' dans les termes suivants une réclamation d'entrepreneur ...
... sera pas exactement conforme « au modèle adopté sera déclarée nulle et non avenue . » On a cité comme exemple un arrêt du 12 avril 1855 ( ** ) par lequel le Conseil d'État rejeta ' dans les termes suivants une réclamation d'entrepreneur ...
Halaman 19
... sera déterminée sur l'avis des ingénieurs ; ( c ) L'autorisation sera purement précaire et révocable à toute époque sans indemnité ; 2o Que la redevance à payer sera perçue par l'adminis- tration municipale et à son profit . ( * ) On ...
... sera déterminée sur l'avis des ingénieurs ; ( c ) L'autorisation sera purement précaire et révocable à toute époque sans indemnité ; 2o Que la redevance à payer sera perçue par l'adminis- tration municipale et à son profit . ( * ) On ...
Halaman 21
... sera mentionné dans le bordereau des prix d'application . [ 6 janvier 1881. ] I Formalités des enquêtes d'utilité publique pour les travàux d'intérêt communal . Travaux de captage et de conduite d'eau destinés à l'alimentation de la ...
... sera mentionné dans le bordereau des prix d'application . [ 6 janvier 1881. ] I Formalités des enquêtes d'utilité publique pour les travàux d'intérêt communal . Travaux de captage et de conduite d'eau destinés à l'alimentation de la ...
Halaman 34
... périodes , lorsque cette interdiction sera nécessaire pour « protéger l'espèce prédominante . ( * ) Ann . 1878 , p . 1092 . >> dans son vrai sens grammatical l'expression l'une ou l'autre période 34 MÉMOIRES ET DOCUMENTS .
... périodes , lorsque cette interdiction sera nécessaire pour « protéger l'espèce prédominante . ( * ) Ann . 1878 , p . 1092 . >> dans son vrai sens grammatical l'expression l'une ou l'autre période 34 MÉMOIRES ET DOCUMENTS .
Halaman 36
... sera déféré à la Cour d'appel comme ayant mal interprété le § 1er de l'article 2 du décret du 10 août 1875 ; 2 ° Que M. le Préfet soumettra néanmoins à une instruc- tion nouvelle , au point de vue des faits et des circonstances locales ...
... sera déféré à la Cour d'appel comme ayant mal interprété le § 1er de l'article 2 du décret du 10 août 1875 ; 2 ° Que M. le Préfet soumettra néanmoins à une instruc- tion nouvelle , au point de vue des faits et des circonstances locales ...
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Istilah dan frasa biasa
100 kilogrammes 2º travée abscisses Annales appliquée appuis arrosages calcul canal canal de l'Est carbone centimes charge chemins de fer classe coefficient compagnie Compagnie de l'Ouest Conseil considérable construction courbe enveloppe cylindrage cylindre d'eau dépense distance domaine public maritime Dudley eaux efforts tranchants électrique équations force électromotrice formule houilles impr intérieur Ire travée kilo kilog kilogrammes l'acier l'Administration l'article l'eau l'équation l'État belge largeur ligne limite longueur M₂ machine manganèse marchandises matériaux ment mètre cube minimum moments fléchissants moyen P₁ P₂ parcours petite vitesse phosphore poids Ponts et Chaussées port poutres pression profil rails rechargements remblai réseau réseau de l'État réservoir de Bouzey résistance résultats rigoles section sera seulement silicium suivant surcharge surface système de tarifs talus tarif des petits tarif général tarif spécial taxes théorie tion tonne kilométrique totale traction transport Travaux Publics tronçon valeur verticale wagon
Petikan popular
Halaman 48 - Aussitôt après la réception de l'arrêté préfectoral qui ordonne l'ouverture de l'enquête, avis du dépôt des pièces est donné à son de trompe ou de caisse , et une affiche contenant...
Halaman 371 - Sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu'elle couvre et découvre pendant les nouvelles et pleines lunes , et jusqu'où le plus grand flot de mars se peut étendre sur les grèves.
Halaman 31 - Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Halaman 366 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Halaman 17 - Les préfets rendront compte de leurs actes aux ministres compétents, dans les formes et pour les objets déterminés par les instructions que ces ministres leur adresseront. Ceux de ces actes qui seraient contraires aux lois et règlements, ou qui donneraient lieu aux réclamations des parties intéressées, pourront être annulés ou réformés par les ministres compétents.
Halaman 391 - Les ponts à établir sur ces cours d'eau pour le service des voies de communication de toute espèce, lorsqu'ils ont plus de 6 mètres d'ouverture entre culées; Les ports militaires et de commerce, les havres, les rades et les mouillages ; Les phares, les fanaux et les amers ; Les écluses de navigation et de chasse et les autres ouvrages analogues d'intérêt public, tels que digues, hâlardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, brise-lames, etc.
Halaman 366 - ... et en général toutes les. portions du territoire national qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérées comme des dépendances du Domaine public.
Halaman 121 - Dictionnaire des termes employés dans la construction et concernant la connaissance et l'emploi des matériaux, l'outillage qui sert à leur mise en oeuvre, l'utilisation de ces matériaux dans la construction des divers genres d'édifices anciens et modernes etc.
Halaman 9 - La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les cours d'eau, et les emplacements où cette opération peut être pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson ; 2° Les mesures à observer pour l'évacuation dans les cours d'eau des matières et résidus susceptibles de nuire au poisson et provenant des fabriques et établissements industriels quelconques.
Halaman 111 - In-8, avec 66 fig. dans le teite; 1873. g fr. 5o c. TOME II : Frottement. — Équilibre intérieur des corps. — Théorie mathématique de la poussée des terres. — Équilibre et mouvements vibratoires des corps isotropes. — Hydrostatique. — Hydrodynamique. — Hydraulique. — Thermodynamique, suivie de la Théorie des armes à feu. In-8, avec 56 figures dans le teite; 1874.