 | France - 1876 - 1548 halaman
...propager d'autres plus précieuses. 19. Des arrêtés préfectoraux, rendus sur les avis des conseils de salubrité et des ingénieurs, déterminent : i"...pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson ; 2* Les mesures à observer pour l'évacuation dans les cours d'eau des matières et résidus susceptibles... | |
 | 1868 - 790 halaman
...préfectoraux rendus sur les avis des ingénieurs et des conseils de salubrité détermineront : r La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les...cours d'eau, et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson ; 2° Les mesures à observer... | |
 | 1867 - 780 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs et des conseils de salubrité détermineront : 1° La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les...cours d'eau ' et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénients possibles pour le poisson; 2° Les mesures à... | |
 | France - 1868 - 818 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs ei des conseils de salubrité, détermineront : i° La durée du rouissage du lin et du chanvr.e dans...cours d'eau et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénients pour le poisson; 2" Les mesures à observer... | |
 | France - 1868 - 818 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs et des conseils de salubrité, détermineront : 1° La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les...cours d'eau et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénients pour le poisson; 2° Les mesures à observer... | |
 | Eugène Mouton - 1868 - 752 halaman
...préfectoraux rendus sur avis des ingénieurs et des conseils de salubrité détermineront : — 1e La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les...cours d'eau, et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénients pour le poisson ; — 2° Les mesures à observer... | |
 | France - 1868 - 518 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs et des conseils de salubrité , détermineront : 1° la durée du rouissage du lin et du chanvre dans les cours ,i'eau et les emplacements où celte opération pourra être pratiquée avec le moins d inconvénients... | |
 | 1869 - 968 halaman
...préfectoraux rendus sur les avis des Ingénieurs et des Conseils de salubrité détermineront: » 1° La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les cours d'eau, et les emplacements où celle opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson ; » 2* Les... | |
 | 1869 - 472 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs et des conseils de salubrité, détermineront : l°La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les cours d'eau et les emplacements où celle opération pourra êlrc pratiquée avec le moins d'inconvénients pour le poisson ; (t) Voir... | |
 | Société d'acclimatation - 1872 - 1082 halaman
...préfectoraux, rendus sur les avis des ingénieurs etdei conseils de salubrité, détermineront : 1° La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les...cours d'eau, et les emplacements où cette opération pourra être pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson. 2° Les mesures à observer... | |
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La durée du rouissage du lin et du chanvre dans les cours d'eau, et les emplacements où cette opération peut être pratiquée avec le moins d'inconvénient pour le poisson ; 2° Les mesures à observer pour l'évacuation dans les cours d'eau des matières... 
