 | 1853 - 998 halaman
...d'apprécier les intérêts des divers services Les écluses de navigation , de dessèchement, d'irrigation et de chasse, et les autres ouvrages analogues d'intérêt...tels que digues, batardeaux , épis, enrochements, ponts, quais, bassins, jetées, brise-lames, etc.; Les passages des portes d'eau et des portes de terre,... | |
 | 1854 - 644 halaman
...d'alimentation, d'irrigation ou de dessèchement avec leurs francs-bords , levées et chemins de halage; les ports militaires et de commerce, les havres, les rades et les mouillages; les phares, les fanaux el les amers ; les écluses de navigation, de dessèchement, d'irrigation et de chasse, et les autres... | |
 | 1860 - 588 halaman
...d'alimentation, d'irrigation ou de dessèchement avec leurs francs-bords , levées et chemins de halage ; les ports militaires et de commerce, les havres, les...les fanaux et les amers; les écluses de navigation, de dessèchement, d'irrigation et de chasse, et les autres ouvrages analogues d'intérêt public, tels... | |
 | Algeria - 1877 - 972 halaman
...d'alimentation, d'irrigation ou de dessèchement avec leurs francs-bords, levées et chemins de halage ; Les ports militaires et de commerce, les havres, les...fanaux et les amers ; Les écluses de navigation, de dessèchement, d'irrigation et de chasse, et les autres ouvrages analogues d'intérêt public, tels... | |
 | 1879 - 976 halaman
...6 mètres d'ouverture entre culées; • Les ports militaires et de commerce, les havres, les radas et les mouillages ; Les phares, les fanaux et les...ouvrages analogues d'intérêt public, tels que digues, bâtardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, briselames, etc.;... | |
 | 1879 - 794 halaman
...culées ; Les ports militaires et de commerce, le» havres, les rades et les mouillages; Les écluses do navigation et de chasse, et les autres ouvrages analogues...tels que digues, batardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, brise-lames ; Les dessèchements des lacs, étangs... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 786 halaman
...d'alimentation, d'irrigation ou de dessèchement, avec leurs francsbords, levées et chemins de halage ; Les ports militaires et de commerce, les havres, les...les fanaux et les amers; Les écluses de navigation, de dessèchement, d'irrigation et de chasse, et les autres ouvrages analogues d'intérêt public, tels... | |
 | Leon i.e. Jean Leon Aucoc - 1886 - 970 halaman
...voies de communication de toute espèce, lorsqu'ils ont plus de 6 mètres d'ouverture entre culées ; Les ports militaires et de commerce, les havres, les...ouvrages analogues d'intérêt public, tels que digues, bâtardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, brise-lames,... | |
 | Maurice Block - 1882 - 568 halaman
...voies de communication de toute espèce, lorsqu'ils ont plus de 6 mètres d'ouverture entre culées; Les ports militaires et de commerce, les havres, les...ouvrages analogues d'intérêt public, tels que digues, bfltardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, briselumes, etc.... | |
 | 1884 - 474 halaman
...havres, les rades et mouillages; Les phares, les fanaux et les amers; DÉCRETS, 188i. 6' livraison. 23 1 Les écluses de navigation et de chasse et les autres...tels que digues, batardeaux, épis, enrochements, ponts tournants ou autres, quais, bassins, jetées, brise-lames, etc. ; Les dessèchements des lacs,... | |
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Les ponts à établir sur ces cours d'eau pour le service des voies de communication de toute espèce, lorsqu'ils ont plus de 6 mètres d'ouverture entre culées; Les ports militaires et de commerce, les havres, les rades et les mouillages ; Les phares,... 
