Histoire abrégée des traités de paix, ouvrage refondu, augmenté et continué par F. Schoell, Jilid 1 |
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Halaman xxi - TABLEAU des révolutions de l'Europe, depuis le bouleversement de l'Empire romain en Occident, jusqu'à nos jours; précédé d'une introduction sur l'histoire, et orné de cartes géographiques, de tables généalogiques et chronologiques.
Halaman 534 - La convention nationale déclare, au nom de la nation française, qu'elle accordera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté, et charge le pouvoir exécutif de donner aux généraux les ordres nécessaires pour porter secours à ces peuples, et défendre les citoyens qui auraient été vexés ou qui pourraient l'être pour la cause de la liberté.
Halaman 524 - Majestés, les moyens les plus efficaces relativement à leurs forces, pour mettre le roi de France en état d'affermir, dans la plus parfaite liberté, les bases d'un gouvernement monarchique, également convenable aux droits des souverains et au bien-être de la nation française.
Halaman 264 - Washington dans le terme de trois mois, à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Halaman 611 - République française n'a point de difficulté à restituer au roi de Prusse ses possessions sur la rive gauche du Rhin ; en conséquence, il ne sera question d'aucune acquisition nouvelle pour le roi de Prusse, ce que les deux puissances contractantes se garantissent mutuellement. X. Si le roi de Prusse consent à céder à la République française et à la République batave de petites portions de...
Halaman 464 - Sujets de l'une des parties, et destinés pour l'ennemi de l'autre, ne sera censé de contrebande, au point d'impliquer confiscation ou condamnation, et d'entrainer la perte de la propriété des individus. Néanmoins il sera permis d'arrêter ces sortes de vaisseaux et effets, et de les retenir pendant tout le temps que le preneur croira nécessaire...
Halaman 602 - France, à commencer d'aujourd'hui : il sera tenu un congrès, formé de plénipotentiaires respectifs, pour y traiter et conclure la paix définitive entre les deux puissances, sur la base de l'intégrité de l'Empire germanique. VI. SM l'Empereur et Roi renonce à tous ses droits sur les provinces Belgique...
Halaman 212 - ChâteauDauphin, et généralement tout ce qui est à l'eau pendante des Alpes du côté du Piémont. Réciproquement le duc de Savoie cède à la France la vallée de Barcelonnette et ses dépendances.
Halaman 335 - Le présent article séparé et secret aura la même force que s'il était inséré mot à mot dans le traité signé aujourd'hui. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT-Ch. et de SM l'impératrice-reine de Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armes.
Halaman 566 - En attendant qu'il soit fait un nouveau traité de commerce entre les parties contractantes, toutes les communications et relations commerciales seront rétablies entre la France et l'Espagne sur le pied où elles étaient avant la présente guerre.