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" Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Le droit des neutres sur mer - Halaman 60
oleh Ludwig Gessner - 1865 - 437 halaman
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Almanach de Gotha, genealogy, Jilid 94

1857 - 910 halaman
...navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au...
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Hertslet's Commercial Treaties: A Collection of Treaties and ..., Jilid 11

1900 - 1294 halaman
...de ceux auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse,...de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,...
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Droit des gens moderne de l'Europe, Jilid 1

Johann Ludwig Klüber - 1831 - 732 halaman
...déclaration qu'ont publiée et portée à la connaissance de toutes les cours européennes les ministres plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix-la-Chapelle en 1818 b}. • • a) Voy. J. Th. ROTH'S...
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1858 - 786 halaman
...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation des frontières...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 halaman
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837 - 930 halaman
...15 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. XI. 390. 16...
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 halaman
...5 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent

Georg Friedrich Martens - 1842 - 940 halaman
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ...

Georg Friedrich Martens - 1842 - 924 halaman
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Revue etrangere: afterw. Revue etrangere et francaise de ..., Jilid 9

1842 - 1074 halaman
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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