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" Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. "
Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissances étrangères ... - Halaman 137
oleh Turkey - 1866
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Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - 1761 - 776 halaman
...Regiftre'e tn la Cour des Aydes le 30. Mars 1744. LO UIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront » SALUT. Le Roi notre très - honoré Seigneur & bifayeul , suroît par fbn Edit du mois de Mars 1703. créé en...
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Guizot collection of pamphlets, Jilid 35

1861 - 828 halaman
...« Louis, par la grâce de Dieu, empereur et roi très-chrétien de* France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Le patriarche d'Antioche et les Maronites chrétiens établis dans le mont Liban nous ont fait représenter que depuis un temps immémorial...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - 1774 - 752 halaman
...Finances, de faire preuve de Nofeleflfe. 27» 24. Mars 1744. LOUIS par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront ,. SALUT. Le feu Roy nôtre très-honoré Seigneur & jBHaïeui: aïant par fon Edit du mois de Juillet lyoz. créé...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Jilid 2

Christophe Koch - 1802 - 524 halaman
...\5Novembre 1774, e£ ratifié par le Roi' le 9 Avril 1776 ». JLJOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Le sieur FABRY, subdélégué de l'intendance de Tîourgogne en la ville et pays de Gex, ayant signé,...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Jilid 2

1802 - 522 halaman
...ej1trc TEspagne et le Portugal le 1l Mars 1778, du *8 Août t783. JL/ou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres Srerront, SALUT. Comme notre cher et bien-aimé le. Sr. ARMAND-MARC, COMTE DE MONTMORIN DE S'. HEREAI,...
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Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 482 halaman
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont êté dans le cas de faire...
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Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son ..., Jilid 4

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 halaman
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont été dans le cas de faire...
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Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1809 - 524 halaman
...Parlement, le Roi tenant son Lit de Justice, lesdils jour et an (i). Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront; Salut. Nous sommes informés que depuis plusieurs jours, des brigands attroupés se répandent...
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Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et ..., Jilid 1

1814 - 418 halaman
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droitsdans...
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L'Ami de la religion et du roi, Jilid 1-2

1814 - 854 halaman
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droits dans...
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