 | France treaties - 1802 - 570 halaman
...suffisante par lesdites Puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir, la France, la GrandeBretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. XI. Les troupes françaises évacueront le royautne de Naples et l'État Romain ; les forces anglaises... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 halaman
...suffisante par iesdiles Puissances» i5°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir, la France, la GrandeBretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. XI. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'État Romain; les forces anglaises... | |
 | France - 1813 - 1246 halaman
...suffisante par les dites puissances. 13. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir : la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. XI. Les troupes Françaises évacueront !« royaume de Naples et l'Etat Romain ; les forces Anglaises... | |
 | France - 1813 - 1258 halaman
...puissances désignées daus le paragraphe 6, savoir : la Frau.ce, la Grande-Bretagne, l'Aulriclie, l'Espagne, la Russie et la Prusse seront invitées à accéder aux présentes stipulatimis. XI. Les tronpes Françaises évacueront le royaume de Naples et l'Eiai Romain ; les forces... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 halaman
...suffisante par lesdites puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir, la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche...invitées à accéder aux présentes stipulations. AHT- XL Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'Etat romain ; les forces anglaises... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 halaman
...suflisante par lesdites puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe (i , savoir : la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...l'Espagne, la Russie et la Prusse, seront invitées k accéder aux présentes stipulât ions. 1 1 . Lt s troupes françaises évacueront le royaume de... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 halaman
...suffisante par les dites puissances. 13) Les différentes puissances, désignées dans le paragraphe 61 savoir: la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. Evacua- ART. XI. Les ,troupes françoises évacueront le Italie"1 r°vaume de Naples et l'état romain... | |
 | France - 1839 - 598 halaman
...suffisante par lesdites puissances. — 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6 , savoir : la France , la Grande-Bretagne , l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. 11. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'état romain : les forces anglaises... | |
 | Miège - 1840 - 694 halaman
...suffisante par lesdites puissances. 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir : la France, la Grande-Bretagne , l'Autriche...invitées à accéder aux présentes stipulations. XI. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'État romain ; les forces anglaises... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 500 halaman
...suffisante par lesdites puissancesi 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6, savoir: la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. ART. XI. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'état romain; les forces anglaises... | |
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Les différentes puissances désignées dans le paragraphe 6 , savoir : la France , la Grande-Bretagne , l'Autriche, l'Espagne , la Russie et la Prusse, seront invitées à accéder aux présentes stipulations. 11. Les troupes françaises évacueront... 
