ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

" Les deux premiers volumes servant d'introduction aux ANNALEs MARITIMEs ET coLoNIALEs appartiennent à la première partie de ce Recueil ( Lois et Ordonnances ), et n'ont point, comme les volumes suivans, de seconde partie (Sciences et Arts ).

REcUEIL des Lois, Décrets, Ordonnances, Décisions et
Réglemens rendus sur la marine et les colonies, pendant les
années 18o9, 181o, 181 1, 1812, 1813, 1814 et 1815,
pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales
commencées en 1816, et faire suite au Recueil des Lois
relatives à la marine et aux colonies, qui s'arrête à la fin

PUBLIÉ AvEc L'APPR o BATIoN
P# $ EXC. LE MINIsTRE DE LA MA RINE ET DEs coLoNIEs,

PAR M. BAJOT,

*0US-COMMIssAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DEs LoIs AU MINISTÈRE.