TRIBUNAUX (Cours ). Voyez Cours et Tribunaux.
TRIBUNAUX ordinaires des douanes. Voyez Douanes.

U

UNIVERSITÉ. Arrêté qui invite M. le comte de Fontanes à continuer ses
fonctions, et maintient les élèves des lycées et des colléges dans la
jouissance des bourses auxquelles ils ont été nommés par le Gouverne-
ment ou par les communes, 32.- Ordonnance qui maintient provi-
soirement les réglemens actuels de l'université de France, 257.

USINES. Décret qui permet aux sieurs Turpin et François Dubourg d'établir
dans la commune de Castel un haut-fourneau à fondre le minérai de
fer, et deux autres fourneaux de forge, 59..

V

VALLÉE de la Scarpe (Marais de la). Voyez Desséchement.

VÉMARD (Auguste). Décret qui permet au sieur Jean-André de porter le

nom d'Auguste Vémard, 43.

VÉTÉRANS. Ordonnance concernant l'organisation, du corps des vété-

rans, 276.

VITROLLES (M. le baron de), secrétaire d'état provisoire, est nommé

secrétaire du Conseil, 43.

VOSGES (Département des). Décret qui nomme M. de Montlivault préfet

du département, 74.

VOYER D'ARGENSON (M. de). Décret qui le nomme préfet des Bouches-

du-Rhône, 74.

Y

YTURBIDE (Le sieur). Ordonnance qui le réintègre dans sa qualité et ses

droits de citoyen français, 311.

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

7 1