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" ... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos armes. "
Dangers pour l'Europe, origine, progrès et état actuel de la puissance russe - Halaman 493
oleh Charles Hippolyte Barault-Roullon - 1854 - 519 halaman
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Recueil des traités de la France, Jilid 1

France - 1880 - 654 halaman
...l'espace de trois mois, à compter du jour de la date de sa signature, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé ledit Traité, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Samt-Pétersbourg le...
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Les neutres: étude juridique et historique de droit maritime international

Simon Godchot - 1891 - 472 halaman
...on joint ici la formule de l'acte que les Ministres respectifs remettront à cette occasion. ART. V. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, les avons signés et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague le 9* jour du mois...
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Die Handels- und Schiffahrts-Verträge einzelner deutscher Staaten mit ...

Germany - 1898 - 126 halaman
...échangées à Washington, dans l'espace de neuf mois, à dater de ce jour, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, Nous Soussignés, en vertu de nos Pleins -Pouvoirs respectifs avons signé le présent Article Additionel et y avons apposé nos sceaux. Fait par quadruplicates,...
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Arbitration Series, Trbtan 5,Bhgn 1

United States Department of State - 1932 - 356 halaman
...s'il etoit inséré mot à mot, dans le Traité, signé aujourd'hui et sera ratifié en même temps. En foi de quoi, nous Soussignés, en vertu de nos Pleins Pouvoirs respectifs, avons signé le présent Article Sépare et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Jilid 18

France - 1836 - 484 halaman
...ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signes, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague , le...
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