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" ... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos armes. "
Dangers pour l'Europe. Origine, progres et etat actuel de la puiqsance Russe - Halaman 491
oleh Charles Hippolyte Barault-Roullon - 1854 - 519 halaman
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Jilid 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 halaman
...l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Copenhague le 9 jour du mo1s de...
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La Décade philosophique, littéraire et politique, Jilid 1

602 halaman
...ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de 5o jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris , le 16 vendémiaire an...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Jilid 53

France - 1814 - 608 halaman
..."ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague, le...
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Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les ..., Jilid 6

Mathieu Dumas - 1817 - 480 halaman
...forme dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg , le' 4 ( 1...
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1801. 1817

comte Mathieu Dumas - 1817 - 468 halaman
...dans l'espace de six semaines , ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6)...
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1827 - 920 halaman
...s'il était inséré, mot à mot, dans le traité signé aujourd'hui, et sera ratifié en même temps. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé le présent article séparé , et y avons apposé le cachet de nos armes....
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve de neutralité, de commerce ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - 846 halaman
...ratifications seront échangées à Constant inople dans le terme de deux mois, et même pluslôt s'il est possible. En foi de quoi, nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent traité d'alliance défensive, et y avons apposé notre, sceau. Constant inople,...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 halaman
...échangées à Washington, dans l'espace de neuf mois à dater de ce jour-, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins -pouvoirs respectifs, avons signé le présent article additionnel et y avons apposé nos sceaux. . Fait par...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1846 - 1270 halaman
...dans l'esiiace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, l'avons signé et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Saint-Pétcrsbourg, le 8-19 octobre...
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The American Diplomatic Code Embracing a Collection of Treaties and ...

Jonathan Elliot - 1834 - 644 halaman
...que s'il était inséré mot à dans le traité signé aujourd'hui, et sera ratifié en même tems. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé le présent article séparé, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait...
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