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" ... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos armes. "
Dangers pour l'Europe. Origine, progres et etat actuel de la puiqsance Russe - Halaman 491
oleh Charles Hippolyte Barault-Roullon - 1854 - 519 halaman
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Histoire abrégée des traités de paix, ouvrage refondu, augmenté et ..., Jilid 3

Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 halaman
...était inséré* mot à mot dans la convention signée aujourd'hui, et sera ratiflé en même temps. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Jilid 6

Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1840 - 342 halaman
..., et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. Fait a Paris le 10 vendémiaire an x de...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1842 - 574 halaman
...avait été inséré mot à mot dans le traité signé aujourd'hui, et sera ratifié en même temps. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent article , et y avons apposé les sceaux de nos armes. Fait à Gênes, le 28...
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Nouveau recueil de traités: Nouv. série. (1826-1839).

G. F. de Martens - 1841 - 638 halaman
...avait été inséré mot à mot dans le Traité signé aujourd'hui et sera ratifié eu même temps. En foi de quoi nous Soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs avons signé le présent article séparé, et avons apposé nos cachets respectifs. Fait à Gènes,...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Jilid 3-4

Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 632 halaman
...ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. fait à Paris , le 10 vendémiaire an x...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Jilid 1

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 638 halaman
...échangées à Caracas, dans l'espace de onze mois après la signature, ou plus tût si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent traité, et y avons apposé nos cachets respectifs. Fait à Caracas, le 23...
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The Public Statutes at Large of the United States of America, Jilid 8

United States - 1846 - 1068 halaman
...échangées k Washington, dans l'espace de neuf mois, à dater de ce jour, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, avons signé le présent article additionel, et y avons apposé nos sceaux. Fait par quadruplicate,...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1847 - 924 halaman
...été inséré mot à mot dans le traité signé le '2l avril dernier, et sera ratifié en même temps. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons «igné le présent acte additionnel, et y avons apposé les sceaux de nos armes. Berlin , le...
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Histoire générale des traités de paix et autres transactions ..., Jilid 11

comte Guillaume de Garden - 1848 - 442 halaman
...forme, dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signée et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le fs décembre...
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Dangers pour l'Europe: origine, progrès et état actuel de la puissance russe ...

Charles Hippolyte Barault-Roullon - 1854 - 636 halaman
...et demi, il encore plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi, nous soussignés, «n vertu de «os pleins pouvoirs, nous avons signé la présente convention,...sceaux. Fait à Constantinople, le 21 mars 1800. Signé, dnns l'original, 12ramara,C.— Le secrétaire d'ambnssade et conseiller de la Cour, ALEXIO BIIOLOFF....
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