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" Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. "
Histoire générale des Antilles ... - Halaman 53
oleh Adrien Dessalles - 1847
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La France avant le révolution: son état politique et social en 1787 à l ...

Claude Marie Raudot - 1841 - 492 halaman
...portant rétablissement de la cour plénière. Voici le préambule : « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. « Par notre nouvelle ordonnance sur l'administration de la justice , nous avons changé la composition...
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Recherches historiques, archéologiques et biographiques, sur la ville de ...

Denis Trou - 1841 - 444 halaman
...portait à la délibération de l'Hôtel-de-Ville de notre cité). « Louis, par la grâce <le Dieu, roi de France et de Navarre, » à tous présents et à venir, salut : « Dans le désir que nous avons toujours eu d'inviter les » peuples de notre royaume à la vénération...
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Annuaire statistique et historique du Département du Doubs

1842 - 864 halaman
...documents serait peut-être de quelque intérêt. I. Besançon. f Louis, par lu grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre...
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Histoire de l'Église santone et aunisienne, Jilid 3

Joseph Briand - 1843 - 844 halaman
...animaient et inspiraient alors le gouvernement du roi trischrétien. « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Les bénédictions toutes particulières qu'il a plu à Dieu verser sur nous et sur notre état, depuis...
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Histoire de l'Église santone et aunisienne, Jilid 2

Joseph Briand - 1843 - 758 halaman
...collège. Henri IV donna en ces termes ses lettres patentes : « Henry , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. « Sur ce qui nous a été remontré et fait entendre par les maire et échevins de nostre ville de...
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L'arrondissement de Péronne, ou recherches sur les villes, bourgs, villages ...

Paul Decagny - 1844 - 652 halaman
...d'exemption des marchés et foires franches de la ville de Néelle. » a Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. Nos chers et bien aimés les habitants de notre ville de Néelle nous ont très humblement démontré...
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Secret Instructions of the Jesuits: With an Appendix, Containing a Short ...

1844 - 228 halaman
...LOUIS XV, concernant la Société des Jésuitet. (Novembre 1764.) « LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nous nous sommes fait rendre un compte exact de tout ce qui concerne la Société des Jésuites, et...
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Manuel du droit public ecclesiastique français, contenant: Les libertes de l ...

Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - 600 halaman
...l'autorité ecclétlaitique. tRegistre en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...
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Histoire des quarante fauteuils de l'Académie française ... 1635-1844

Tyrtée Tastet - 1844 - 1012 halaman
...mois de janvier 1635; REGISTHÉIS AU PARLEMENT LK 10 JUILLET 18*7. LOUIS, par la grâre de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT. Aussitôt que Dieu nous eut appelé à la conduite do cet état, nous eûmes pour but, non-seulement...
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La maison rustique française: encyclopédie des campagnes à l'usage de la ...

Henri de Dombale - 1845 - 696 halaman
...l'ÊCHIÎ FLUVIALE, Sanciionnée le 15 avril 1829 , promulguée le 2t. CHABLBS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT ; Nous avons proposé, les Chambres ont adopté. Nous avons or* donné et ordonnons ce qui suit : TITRE...
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