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" Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. "
Histoire générale des Antilles ... - Halaman 53
oleh Adrien Dessalles - 1847
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Historie de Libourne et des autres villes et bourgs de son ..., Jilid 2

Raymond Guinodie - 1845 - 534 halaman
...Rozier, administrateur; Arnaud, svndic; Neau, greffier d'office. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos rhers et bien amés les administrateurs de l'hôpital Saint-James de Libournc nous ont fait exposer...
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Essai historique sur la destruction des ordres religieux en France au dix ...

Jean Marie Prat - 1845 - 574 halaman
...MOIS DE FÉVRIER 1773, registre en parlement le 1" avril audit an. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présents et à venir, SALUT. Nous avons voulu, par les articles IV et V de notre Édit du mois de mars 1768, procurer aux duTérents...
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Manuel du droit public ecclésiastique français: contenant les libertés de l ...

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 halaman
...l'autorite ecclesiastique. (fiegistré en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu soit une vérité...
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Documents historiques sur la province de Gévaudan, Jilid 1

Gustave de Burdin - 1846 - 422 halaman
...PAR LE ROY , PORJE. » . Confirmation du paréage par Louis XV. «LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présents et à venir, SALUT : Notre ami et féal, conseiller en nos conseils, PIERRE DE BAC MON DE LA SALLE, évêque de Mende,...
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Jean Cavalier; ou, Les fanatiques des Cevennes, Jilid 1-2

Eugène Sue - 1846 - 530 halaman
...exercice public de la religion prétendue réfarmée dans son royaume. Louis , par ta grâce de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présents et à venir, SALUT, Le rui Henn-le-Grand , noire aïeul de glorieuse mémuire , soulant empêcher que la paix qu'il uvoit...
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Histoire de l'Angoumois. Suivie du Recueil en forme d'histoire de ce qui se ...

François Vigier de la Pile, François de Corlieu - 1846 - 358 halaman
...chevalier autour de l'écu, et le timbrent d'une couronne de comte. « Louis , par la grâce de Dieu roi de France « et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. valier de l'ordre militaire de Saint-Louis, pen- « Les occasions qui se sont présentées es guerres...
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Bulletin, Jilid 27-28

Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 halaman
...le 2 septembre 1695. — Signé DESVILLE (?) Collationné. » « Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos chers et bien aimés les administrateurs de l'hôpital de Maignac nous ont fait remontrer que,...
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Bulletin, Jilid 8

Société archéologique et historique du Limousin - 1858 - 202 halaman
...Angoulême, le 17 avril 1858. EN FAVEUR DES HABITANTS T)E LIMOGES. Henry, par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : La continuation des guerres qui ont eu cours en notre royaume depuis les derniers mouvements a produit...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlementado l'Université royale de ...

Université de France - 1846 - 1212 halaman
...déclaré loi générale de notre royaume. Duquel la teneur suit : t Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu , soit une vérité...
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Histoire générale des Antilles ...

Adrien Dessalles - 1847 - 630 halaman
...transcrirons le protocole de ces lettres de don et de concession. « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à » tous présents et à venir, salut ; Les nattons les plus sages et les «mieux policées ont. toujours estimé que le commerce était » le...
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