| France - 1814 - 608 halaman
...ratifié, et les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait... | |
| 1815 - 462 halaman
..., et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé la présente convention , et y avons apposé... | |
| 1816 - 608 halaman
...ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid dans le délai de six semaines , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent traité , et y avons apposé... | |
| France - 1816 - 1254 halaman
...Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées «la «s l'espace de 5O jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleine pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à... | |
| Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 halaman
...Wirlemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussigne's en vertu de nos plein- 1813 pouvoirs avons signe le presenl traite prehminaire d'aliiance... | |
| Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 halaman
...rati- lutinficatioos en seront échangées dans l'espace de six semai- "tionsnés à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous Soussignés en vertu de nos pleinpouvoirs avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos... | |
| Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 halaman
...présente Convention sera ratifiée et confirmée dans l'espace de six semaines, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de...sous-signés Plénipotentiaires de Leurs Majestés Britannique et Catholique, avons signées, en leurs noms, et en vertu de nos Plein-pouvoirs respectifs,... | |
| 1820 - 654 halaman
...convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans le terme dersix semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous...soussignés , plénipotentiaires de Leurs Majestés le Roi de France et de Navarre, et le Roi de Sardaigne, avons signé la présente convention et y avons... | |
| Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 halaman
...ratifiée, et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous Soussignés, Plénipotentiaires, en vertu de nos Plein-pouvoirs respectifs, avons signé la présente Convention, et y avons apposé... | |
| France - 1821 - 1064 halaman
...présente convention sera ratifiée et les m'Acations en seront échangées dans le terme de six semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous...soussignés , plénipotentiaires de Leurs Majestés le Roi de rrance et de Navarre et le Roi de Sardaigne , avons signé la présente convention et y avons... | |
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