 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1859 - 586 halaman
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 22 septembre 1854. (LS) FIRMIN ROGIER. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS) Cle DE HATZFELD. (1) Recueil des... | |
 | Belgium - 1860 - 468 halaman
...présent traité. 9. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. ABTIGLI ADDITIONNEL ET SEPARE. Comme les circonstances pourraient empêcher Sa Majesté... | |
 | Charles Gay - 1860 - 174 halaman
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé « et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 26 mai 1857. * Avant de se séparer, la conférence prit connaissance d'un article destiné au Moniteur... | |
 | 1860 - 330 halaman
...de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 27 avril I860. (LS) Signé : THOUVENEL. (LS) Signé : LIGHTENVELT. Art. 2. Notre ministre et secrétaire... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 halaman
...Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Madrid dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Madrid le 25 Février 1860. L. Moltke-Hvitfeldt. Saturnine Calderon Collantes.... | |
 | 1861 - 698 halaman
...seront échangées en même temps que la Convention. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1" juillet 1861. (l. S.) Signé THOUVENEL. (LS) Signé COWLEY. Art. 2. Notre ministre et eecrétaire... | |
 | 1873 - 778 halaman
...quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. a En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris, le. . , » Le Congrès décide en outre que le Traité se terminera par l'article additionnel et transitoire... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 946 halaman
...échangées en même temps que celles de la Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er Juillet, 1861. (LS) Cowley. (LS) Thouvenel. LI. Traité entre la Grande-Bretagne et les Etats-Unis... | |
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... deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1815. 
