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" ... d'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évêchés de la circonscription... "
Bibliotheque Historique, Ou Recueil de Matʹeriaux Pour Servir a L'histoire ... - Halaman 27
1818
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Études et leçons sur la révolution française

François-Alphonse Aulard - 1907 - 378 halaman
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux...circonscription nouvelle, de la manière suivante... Cet article avait été particulièrement douloureux pour le pape. Quand Bonaparte demanda que le pape...
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Études et leçons sur la révolution française

François-Alphonse Aulard - 1907 - 360 halaman
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux...circonscription nouvelle, de la manière suivante... Cet article avait été particulièrement douloureux pour le pape. Quand Bonaparte demanda que le pape...
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Les institutions françaises de 1795 à 1814: Essai sur les origines des ...

Prosper Antoine Joseph Marie Poullet (vicomté), vicomte Prosper Poullet - 1907 - 1002 halaman
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires...gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,de la manière suivante. ART. 4. Le premier Consul de la République nommera, dans les trois...
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Code politique et administratif du Grand-Duché de Luxembourg contenant les ...

1907 - 1490 halaman
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évcchcs de la circonscription muvelle, de la manière suivante. 4 Le premier consul de la République...
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La société française pendant le consulat: L'armée; le clergé la magistrature ...

Gilbert Stenger - 1908 - 466 halaman
...refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux...circonscription nouvelle, de la manière suivante : ART. 4. — Le Premier Consul dela République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication...
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L'église de Paris et la Révolution, Jilid 3-4

Paul Pisani - 1910 - 920 halaman
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Kglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évèchés de la circonscription nouvelle (B. III, 216). CHAP1T1Œ VII LA PUBLICATION DU COXCOHDVT...
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L'Opposition religieuse au concordat de 1792 à 1803

Camille Latreille - 1910 - 322 halaman
...bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. pourvoira par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés...circonscription nouvelle, de la manière suivante. » Dernier écrivit un mémoire pour défendre cette dernière version, et s'appliqua à donner des...
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Studies in Modernism

Alfred Fawkes - 1913 - 488 halaman
...refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de 1'Église (refus, néanmoins, auquel Sa Saintete ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la conscription nouvelle, de la maniere suivante : IV. Le premier Consul de la République nommera, dans...
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Bulletin de la Société archéologique, scientifique et ..., Jilid 55-57

Société archeologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Vendôme - 1917 - 386 halaman
...à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Eglise (refus auquel néanmoins Sa Sainleté ne s'allcnd pas], il sera pourvu par de nouveaux titulaires au...gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle. » Un mois après, le 15 août 1801, Pie VII, envoyait ses Lettres apostoliques, Tam mulla et lam prœclara,...
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Mémoires et documents publiés par la Société savoisienne d'histoire et d ...

Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1918 - 652 halaman
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de l'Eglise, il sera pourvu par de nouveaux titulaires au Gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle. e (2) Caprara, né à Bologne en 1733, de l'illustre famille de Monteciiculli-Caprara, dont il prit...
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