 | Elias Regnault - 1851 - 492 halaman
...troisième classe, commandeur de l'ordre de Saint-Etienne de Hongrie, chevalier de l'ordre de l'Aigle-Rouge et de Saint-Jean de Jérusalem, son conseiller privé,...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le rni de Prusse et l'empereur de toutes les Russifis, s'engagent à prohiber toute traite des nègres,... | |
 | Elias Regnault - 1851 - 510 halaman
...ambassadeur extraordinaire près SMB ; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. 1er. Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec LL. MM., la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Élias Georges S.O. Regnault - 1851 - 1012 halaman
...extraordinaire près SMB ; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, Irouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. 1er.. Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec LL. MM., la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | 1854 - 882 halaman
...pour les affaires étrangères; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1er. Les hautes parties contractantes s'engagent à faire ce qui dépendra d'elles pour opérer... | |
 | 1854 - 912 halaman
...la Grèce. LL. MMont nommé, etc., etc., lesquels, rprès s'être commun iqné leurs pleins pouvoirs en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : » Art. l'r. Les princes de la maison de Bavière, appelés par la convention de 1832 et par la Constitution... | |
 | Austria - 1878 - 838 halaman
...l'intérieur, chevalier de l'ordre de la Couronne de fer de deuxième classe et de l'ordre de Leopold; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté, sous réserve de ratification supérieure, l'arrangement préliminaire suivant: Les deux corrections... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 halaman
...pour les affaires étrangères ; lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1er. Les hautes parties contractantes s'engagent a faire ce qui dépendra d'elles pour opérer... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 halaman
...l'ordre de l'Etoile polaire de Suède , son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près SM Britannique; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivans: Art. ISM le Roi des Pays-Bas, Grand-duc de Luxembourg, s'engage... | |
 | Julius von Jasmund - 1855 - 572 halaman
...Sa Majesté le Roi de Sardaigne; Lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivans : Art. I. Sa Majesté le Roi de Sardaigne fournit pour les besoins de la guerre un corps d'armée... | |
 | Orientalische Frage - 1855 - 560 halaman
...pour les affaires étrangères; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivans: Art. I. Les hautes parties contractantes s'engagent à faire ce qui dépendra d'elles pour... | |
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Lesquels , s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : 
